Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE SAISON
C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite)

Numéro de dépôt :
1659670
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001
PLEINE SAISON de C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d\'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite

Présentation de la marque PLEINE SAISON

Déposée le 7 février 1991 par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite), domicilié(e) 20, rue de Clichy, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GAUFFRE - France.

La marque PLEINE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE SAISON est expirée depuis le 7 février 2001.

C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN JOUR , PLEINE SECURITE , PLEINE FORME , PLEIN REVENU , PLEIN JOUR , PLEIN RENFORT , PLEINE VIE


C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) - 20, rue de Clichy, 75009 PARIS - France


Nathalie GAUFFRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Contrats d'adhésion et affiliation, indemnités journalières, pensions d'invalidité, capitaux décès, et toutes formes de subventions sociales. Organisme de Retraite et de Prévoyance